Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Conserves du Val de Loire
La Bourriche aux Appétits, sarl

Numéro de dépôt :
3983028
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2023
Conserves du Val de Loire de La Bourriche aux Appétits

Présentation de la marque Conserves du Val de Loire

Déposée par voie électronique le 14 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Bourriche aux Appétits auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Conserves du Val de Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Bourriche aux Appétits domicilié(e) Lac de Loire-Val de Blois - 41350 - Vineuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 810 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Bourriche aux Appétits domicilié(e) Lac de Loire-Val de Blois - 41350 - Vineuil - France.

La marque Conserves du Val de Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conserves du Val de Loire est expirée depuis le 14 février 2023.

La Bourriche aux Appétits a également déposé les autres marques suivantes : LA BOURRICHE AUX APPETITS , LA BOURRICHE AUX APPETITS , LULU BRACO , LEGENDES DE LOIRE , Comptoir de Loire


La Bourriche aux Appétits, sarl - Lac de Loire-Val de Blois - 41350 - Vineuil - France - SIREN 394810915


La Bourriche aux Appétits - Lac de Loire-Val de Blois - 41350 - Vineuil - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.